Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHCOUNE
HAMADA Aïssa

Numéro de dépôt :
3204793
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/01/2013
CHCOUNE de HAMADA Aïssa

Présentation de la marque CHCOUNE

Déposée le 17 janvier 2003 par HAMADA Aïssa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CHCOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est HAMADA Aïssa domicilié(e) Los naranjos de Marbella, n° 91,29660 Marbella, Nueva Andalucia,Espagne - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aïssa HAMADA chez M. Belabbas domicilié(e) 21, rue Roger Bréchan,69003 Lyon-France - 69003 - France.

La marque CHCOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHCOUNE est expirée depuis le 17 janvier 2013.

HAMADA Aïssa a également déposé les autres marques suivantes : CHKOUNE , HIYAMAG


HAMADA Aïssa - Los naranjos de Marbella, n° 91,29660 Marbella, Nueva Andalucia,Espagne - Espagne


Monsieur Aïssa HAMADA chez M. Belabbas - 21, rue Roger Bréchan,69003 Lyon-France - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Périodiques, revues (périodiques), produits de l'imprimerie, blocs de papier, calendriers, catalogues, chemises pour documents, crayons, dessins, enseignes en papier ou en carton, figurines (statuettes en papier mâché), gravures, images, impressions, clichés d'imprimerie, imprimés, journaux, papier à lettres, livres, marques pour livre, serre-livres, articles de papeteries, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, prospectus, stylographes, stylos, éphémérides. Production de film sur bandes vidéo, studios de cinéma, divertissements, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, information en matière de divertissement, publication de livre, montage de programmes radiophoniques et télévisuels ; organisation de spectacle ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de symposiums et de séminaires, reportages photographiques, photographies, production de film, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de place de spectacles, Cassettes vidéo, disques-compacts, diapositives, hologrammes, interfaces, logiciels de jeux, étuis à lunettes, lunettes de soleil, articles de lunetterie, appareils photographiques, programmes d'ordinateur, postes radio, tapis de souris, traducteurs électroniques de poche, téléphones portables, téléphones fixes ou sans fil. Jeux et jouets de toutes sortes, balles de jeu, ballons de jeu, cartes à jouer, masques de carnaval, cerf-volants, jeux de construction, engins pour exercices corporels, sacs de sports (adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), disques volants, jeux de domino, jeux de dés, peluches, puzzles, raquettes, échiquiers. Diffusion de programmes de télévision, radiophoniques transmissions par satellites et/ou par télécopies. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées ; télévision par câble. Service de communications par tout réseau de télécommunications ; télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.